Déposée le 25 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COREMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « TERRE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COREMA domicilié(e) 3 Chemin de Pierre Morte,73100 TRESSERVE - 73100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 134 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COREMA (SARL) domicilié(e) 3 Chemin de Pierre Morte,73100 TRESSERVE - 73100 - France.
La marque TERRE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COREMA (SARL) - 3 Chemin de Pierre Morte,73100 TRESSERVE - 73100 - France - SIREN 383134434
COREMA (SARL) - 3 Chemin de Pierre Morte,73100 TRESSERVE - 73100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05
Inscription le 19 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371094 - Publication au BOPI 2003-05-19
Inscription le 6 janvier 2003 - retrait partiel n°362582 - Publication au BOPI 2003-01-06
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) , gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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